Déposée le 23 septembre 1994 par GUION Jean et GUION Jeanine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RATUS POCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Les déposants sont GUION Jean domicilié(e) Le Puccini, 116 Boulevard Gazagnaire - 06400 - CANNES - France et GUION Jeanine domicilié(e) Le Puccini, 116 Boulevard Gazagnaire - 06400 - CANNES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 139 rue Vendôme - 69477 - LYON cedex 06 - France.
La marque RATUS POCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RATUS POCHE est expirée depuis le 23 septembre 2024.
GUION Jean a également déposé les autres marques suivantes : RATUS
GUION Jean - Le Puccini, 116 Boulevard Gazagnaire - 06400 - CANNES - France
GUION Jeanine - Le Puccini, 116 Boulevard Gazagnaire - 06400 - CANNES - France
REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 139 rue Vendôme - 69477 - LYON cedex 06 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35
Renouvellement sans limitation le 26 août 2004 n°2271201 - Publication au BOPI 2004-08-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12
Inscription le 15 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396472 - Publication au BOPI 2004-07-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09
Inscription le 2 mars 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°408569 - Publication au BOPI 2005-03-02
Inscription le 19 février 2007 - Changement d'adresse n°448659 - Publication au BOPI 2007-02-19
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Inscription le 26 juillet 2010 - Changement d'adresse n°528165 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2014 n°2556057 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-17
Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie, produits de l'imprimerie, revues, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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